Dernière mise à jour : mars 2020.
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I. Informations Légales
II. Avertissement
III. Propriété Intellectuelle
IV. Données à caractères personnelles
V. Utilisation du Site
VI. Vie privée
VII. Accessibilité
VIII. Modification des mentions légales
IX. Droit applicable
I. Informations légales
Le Site est la propriété de l’association Mère de Miséricorde. Nous contacter.
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II. Avertissement
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III. Propriété intellectuelle
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IV. Données à caractère personnel
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VI. Vie Privée
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VII. Accessibilité
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VIII. Modification des Mentions Légales
Mère de Miséricorde se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
IX. Droit applicable
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